Statuts

Association Genevoise des Amis du Salève (AGAS)

Statuts

I - Dénomination
Article 1: L'Association genevoise des amis du Salève (AGAS) est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.
II - Siège et but
Article 2: L'AGAS a son siège à Genève et a pour but d'organiser des randonnées pédestres.
III - Organisation
Article 3: Les organes de l'AGAS sont: a) L'assemblée générale, b) le comité, c) les vérificateurs des comptes.
IV - Assemblée générale
Article 4: L'assemblée générale a lieu une fois par an.
Article 5: Des assemblées générales extraordinaires peuvent être convoquées par le comité ou à la demande du cinquième des membres.
Article 6: L'assemblée générale nomme le président, les membres du comité et les vérificateurs des comptes. Elle se prononce sur les rapports annuels, les comptes, le budget et le montant des cotisations annuelles. Elle modifie les statuts. Elle dissolve l'association.
Article 7: Les votes se font à la majorité des voix à main levée.
V - Comité
Article 8: Le comité se compose du président et de 2 à 4 membres élus pour un an.
Article 9: L'association est engagée par la signature du président.
VI - Vérificateur des comptes
Article 10: Les vérificateurs des comptes sont au nombre de deux.
VII - Finance
Article 11: Les ressources de l'association se composent des cotisations des membres, de subventions, de legs et dons, et de toute autre recette éventuelle.
VIII - Dispositions générales
Article 12: L'année comptable correspond à l'année civile.
Article 13: Les obligations de l'association ne sont garanties que par ses biens. Toute responsabilité des membres est exclue.
Article 14: L'AGAS ne saurait encourir de responsabilité du fait de blessures accidentelles ou autres dont pourraient être victimes les membres ou leurs invités.
Article 15: Le comité peut prononcer l'exclusion de tout membre dont la conduite porte ou a porté préjudice à l'AGAS.
IX - Disposition finale
Article 16: Les présents statuts ont été approuvés par l'assemblé générale du 4.10.1998. Ils entrent immédiatement en vigueur.

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